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Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Certificat du dépositaire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

Certificat du dépositaire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Informations générales.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Composition.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification(s) statutaire(s), non-renouvellement et non-remplacement du commissaire aux comptes suppléant, renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire, nomination(s) d'administrateur(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification(s) statutaire(s), non-renouvellement et non-remplacement du commissaire aux comptes suppléant, renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire, nomination(s) d'administrateur(s).

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour

Procès-verbal

Des décisions du président-directeur général - augmentation du capital - modifications statutaires.

Procès-verbal du conseil d'administration

Attribution de pouvoirs au président-directeur général.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social.

Statuts mis à jour

Procès-verbal

Des décisions du président-directeur général - augmentation du capital - modifications statutaires.

Procès-verbal du conseil d'administration

Attribution de pouvoirs au président-directeur général.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Pouvoirs au président directeur général : constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice.

Procès-verbal de décision du dirigeant social

Modification(s) statutaire(s), augmentation du capital social.

Procès-verbal de décision du dirigeant social

Augmentation du capital social, annexe : extrait du pv du conseil d'administration du 07/04/2021 et du pv du conseil d'administration du 07/12/2021 (annulation d'actions), modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s).

Procès-verbal

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour

Procès-verbal

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s), annexes du pv des décisions du pdg du 21/06/2021 : pv du c.a. du 07/04/2021, pv d'ag mixte du 02/07/2020 et pv du ca du 11/05/2021.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Désignation du secrétaire du conseil d'administration.

Statuts mis à jour

Procès-verbal

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s), annexes du pv des décisions du pdg du 21/06/2021 : pv du c.a. du 07/04/2021, pv d'ag mixte du 02/07/2020 et pv du ca du 11/05/2021.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Désignation du secrétaire du conseil d'administration.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Désignation du secrétaire du conseil d'administration.

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification(s) statutaire(s), augmentation du capital social.

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s).

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Désignation du secrétaire du conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour

Liste des sièges sociaux antérieurs

Décision(s) du président

Des levées sop et l'annulation agap à effet au 17/12/2020., modification(s) statutaire(s), à carentoir (56910) 2 rue du chêne heleuc à compter du 01/01/2021..

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

À carentoir (56910) 2 rue du chêne heleuc à compter du 01/01/2021..

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

* au président directeur général.

Décision(s) du président

* article 4, réduction du capital social, augmentation du capital social.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s), démission(s) d'administrateur(s).

Procès-verbal du conseil d'administration

* au président directeur général, * modalités de l'augmentation de capital.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

* au conseil d'administration pour décider de l'augmentation de capital.

Décision(s) du président

* modalités de souscription des actions, augmentation du capital social, réduction du capital social, * article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription, .

Décision(s) du président

Augmentation du capital social.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Constatation et communication du quorum définitif, nomination(s) d'administrateur(s), articles 8 et 12, mise en harmonie des statuts.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s), articles 8 et 12, mise en harmonie des statuts, constatation et communication du quorum définitif.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription, .

Décision(s) du président

Augmentation du capital social.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription, .

Décision(s) du président

Augmentation du capital social.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Constatation et communication du quorum définitif, nomination(s) d'administrateur(s), articles 8 et 12, mise en harmonie des statuts.

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s).

Procès-verbal du conseil d'administration

* au président directeur général, * modalités de l'augmentation de capital social.

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, * article 4.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

* au conseil d'administration pour décider d'augmenter le capital social.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

* au président directeur général, * modalités de l'augmentation de capital.

Procès-verbal du conseil d'administration

* au président directeur général, * modalités de l'augmentation de capital social.

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, * article 4.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

* au conseil d'administration pour décider d'augmenter le capital social.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

* au président directeur général, * modalités de l'augmentation de capital.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

* au président directeur général, * modalités de l'augmentation de capital.

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, * article 4.

Procès-verbal du conseil d'administration

* au président directeur général, * modalités de l'augmentation de capital social.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

* au conseil d'administration pour décider d'augmenter le capital social.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, .

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Au conseil d'administration pour décider d'augmenter le capital social, modification des articles 8.3 et 14 des statuts, du cabinet kpmg audit is sas, modification de l'article 14 des statuts.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Au président directeur général, au président directeur général pour constater la réalisation de l'augmentation de capital, au président directeur général.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, modification de l'article 4 des statuts.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Au conseil d'administration pour décider d'augmenter le capital social, modification des articles 8.3 et 14 des statuts, du cabinet kpmg audit is sas, modification de l'article 14 des statuts.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Au président directeur général, au président directeur général pour constater la réalisation de l'augmentation de capital, au président directeur général.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, modification de l'article 4 des statuts.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Au conseil d'administration pour décider d'augmenter le capital social, modification des articles 8.3 et 14 des statuts, du cabinet kpmg audit is sas, modification de l'article 14 des statuts.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Au président directeur général, au président directeur général pour constater la réalisation de l'augmentation de capital, au président directeur général.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, modification de l'article 4 des statuts.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, réduction du capital social, modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Réalisation définitive de l'augmentation de capital (extrait du conseil d'administration du 30/3/2018 et extrait du pv du ca du 30/10/2018 annexés).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Autorise le conseil d'administration à procéder en une ou plusieurs fois à la réduction de capital et aux modifications statutaires.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision de réduction de capital sous réserve, au président directeur général de constater la réalisation de la réduction de capital et la modification statutaire.

Procès-verbal

Procès verbal des décisions du président directeur général constatant la réalisation de la réduction, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

* délégation de compétences au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social, * délégation de compétences au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social avec suppression du droit préférentiel.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

* constatation des levées d'options de souscription, * projet d'augmentation de capital social réservé aux salariés, * attribution des actions ordinaires.

Attestation bancaire

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

* délégation de compétences au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social, * délégation de compétences au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social avec suppression du droit préférentiel.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

* constatation des levées d'options de souscription, * projet d'augmentation de capital social réservé aux salariés, * attribution des actions ordinaires.

Attestation bancaire

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

* délégation de compétences au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social, * délégation de compétences au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social avec suppression du droit préférentiel.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

* constatation des levées d'options de souscription, * projet d'augmentation de capital social réservé aux salariés, * attribution des actions ordinaires.

Attestation bancaire

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

* délégation de compétences au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social, * délégation de compétences au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social avec suppression du droit préférentiel.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

* constatation des levées d'options de souscription, * projet d'augmentation de capital social réservé aux salariés, * attribution des actions ordinaires.

Attestation bancaire

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

(sous conditions suspensive).

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s), réduction du capital social, constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

(sous conditions suspensive).

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s), réduction du capital social, constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

* délégation de compétence au conseil d'administration à effet d'augmenter le capital.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision de réduction.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Réduction du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice, autorisation d'augmentation de capital.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Autorisation d'augmentation de capital.

Procès-verbal

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Délégation de pouvoir.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Délégation de pouvoir.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s), * article 8 alinéa 3.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Délégation de compé, délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Avec pouvoir au président directeur général de constater la réalisation et les modifications statutaires, au président directeur général.

Procès-verbal d'assemblée

Attestation de dépôt des fonds

Décision(s) du président

Réalisation de l'augmentation de capital et modification statutaire.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Délégation de compé, délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Avec pouvoir au président directeur général de constater la réalisation et les modifications statutaires, au président directeur général.

Procès-verbal d'assemblée

Attestation de dépôt des fonds

Décision(s) du président

Réalisation de l'augmentation de capital et modification statutaire.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

* pouvoirs au président directeur général, autorisation d'augmentation de capital.

Procès-verbal d'assemblée

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Au président directeur général : constatation des levée d'options de souscription en cours d'exercice, au président directeur général.

Procès-verbal de constat

Réalisation définitive d'une augmentation de capital (extrait du pv de l'ag mixte du 23/9/2015 annexée), article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice, augmentation du capital social.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Réduction du capital social.

Procès-verbal de constat

Augmentation du capital social.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice, augmentation du capital social.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Réduction du capital social.

Procès-verbal de constat

Augmentation du capital social.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

* délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

* pouvoir au président directeur général aux fins de constater les levées de scop et augmentation du capital.

Procès-verbal du conseil d'administration

(sous condition suspensive).

Procès-verbal de constat

(réalisation), modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

* délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

* pouvoir au président directeur général aux fins de constater les levées de scop et augmentation du capital.

Procès-verbal du conseil d'administration

(sous condition suspensive).

Procès-verbal de constat

(réalisation), modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

* délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

* pouvoir au président directeur général aux fins de constater les levées de scop et augmentation du capital.

Procès-verbal du conseil d'administration

(sous condition suspensive).

Procès-verbal de constat

(réalisation), modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant, fin de mandat d'administrateur, nomination(s) d'administrateur(s), fin de mission de commissaire(s) aux comptes.

Procès-verbal de constat

Augmentation du capital social, * article 4, * extrait du pv du 23/09/2015 annexé, * extrait du pv du 19/04/2016 annexé, * extrait du pv du 16/08/2016 annexé.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Article 8.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Autorisation d'augmentation de capital.

Procès-verbal

Décision du prix de souscription et des dates d'ouverture et de clôture des souscriptions, (réalisation).

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Proposition d'un nouveau plan pour l'augmentation de capital, constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice.

Déclaration de souscription et de versement

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Autorisation d'augmentation de capital.

Procès-verbal

Décision du prix de souscription et des dates d'ouverture et de clôture des souscriptions, (réalisation).

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Proposition d'un nouveau plan pour l'augmentation de capital, constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice.

Déclaration de souscription et de versement

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social par incorporation de réserves, bénéfices, primes ou autres dont la capitalisation serait admise.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Au président directeur général à l'effet de constater toutes les levées d'options de souscription en cours d'exercice, de capital social, au président directeur général à l'effet de constater l'augmentation capital social.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social par incorporation de réserves, bénéfices, primes ou autres dont la capitalisation serait admise.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Au président directeur général à l'effet de constater toutes les levées d'options de souscription en cours d'exercice, de capital social, au président directeur général à l'effet de constater l'augmentation capital social.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social.

Statuts mis à jour

Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

*délégation de compétence au conseil d'administration, modification(s) statutaire(s).

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

*constatation des levées d'options de soucription en cours d'exercice, modification(s) statutaire(s), .

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, *article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

*délégation de compétence au conseil d'administration, modification(s) statutaire(s).

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

*constatation des levées d'options de soucription en cours d'exercice, modification(s) statutaire(s), .

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, *article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Délégation de pouvoir.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, *article 4, *article 4.

Statuts mis à jour

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription, (projet), (réalisation).

Procès-verbal d'assemblée générale

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription, (projet), (réalisation).

Procès-verbal d'assemblée générale

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription, (projet), (réalisation).

Procès-verbal d'assemblée générale

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Autorisation d'augmentation de capital.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, art 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice, plan d'attribution gratuite d'actions - attribution définitive.

Extrait de procès-verbal d'assemblée constitutive

Projet d'attribution gratuite de bons de souscription d'actions à tous les actionnaires.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Autorisation d'augmentation de capital.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée constitutive

Projet d'attribution gratuite de bons de souscription d'actions à tous les actionnaires.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice, plan d'attribution gratuite d'actions - attribution définitive.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Autorisation d'augmentation de capital.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Plan d'attribution gratuite d'actions - attribution définitive, constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée constitutive

Projet d'attribution gratuite de bons de souscription d'actions à tous les actionnaires.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Autorisation d'augmentation de capital.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Autorisation d'augmentation de capital.

Extrait de procès-verbal d'assemblée constitutive

Projet d'attribution gratuite de bons de souscription d'actions à tous les actionnaires.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice, plan d'attribution gratuite d'actions - attribution définitive.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s), changement de commissaire aux comptes suppléant.

Décision(s) du président

(réalisation effective), article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Pouvoirs au président directeur général - constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice, projet d'attribution gratuite de bons de souscription d'actions, plan d'attribution gratuite d'actions.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social.

Décision(s) du président

Article 4, augmentation du capital social.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Pouvoirs au président directeur général - constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice, projet d'attribution gratuite de bons de souscription d'actions, plan d'attribution gratuite d'actions.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice, (sous condition suspensive), sub-délégation de pouvoir au président directeur général.

Décision(s) du président

(réalisation), article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Constatation des levées d'options de souscription en cours d'exercice, (sous condition suspensive), sub-délégation de pouvoir au président directeur général.

Décision(s) du président

(réalisation), article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social.

Procès-verbal d'assemblée générale

(réalisation), article 4.

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s), nomination(s) d'administrateur(s).

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, - article 4..

Procès-verbal

Augmentation du capital social, - article 4..

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, - article 4..

Procès-verbal

Augmentation du capital social, - article 4..

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, - article 4..

Procès-verbal

Augmentation du capital social, - article 4..

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

- constatation., - article 4., - réalisation définitive..

Procès-verbal du conseil d'administration

- décision de procéder à une augmentation du capital..

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

- constatation., - article 4., - réalisation définitive..

Procès-verbal du conseil d'administration

- décision de procéder à une augmentation du capital..

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

- constatation., - article 4., - réalisation définitive..

Procès-verbal du conseil d'administration

- décision de procéder à une augmentation du capital..

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

- constatation., - article 4., - réalisation définitive..

Procès-verbal du conseil d'administration

- décision de procéder à une augmentation du capital..

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Sous condition suspensive.

Décision(s) du président

Réalisation.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Sous condition suspensive.

Décision(s) du président

Réalisation.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Sous condition suspensive.

Décision(s) du président

Réalisation.

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

* pouvoirs au president aux fins de proceder a une augmentation de capital social.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

* pouvoirs au president aux fins de proceder a une augmentation de capital social.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

* pouvoirs au president aux fins de proceder a une augmentation de capital social.

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

- proposition d'augmentation de capital..

Décision(s) du président

Directeur général : arrêt de la période d'engagement irrévocable de souscription et fixation du prix de souscription., directeur général : constation de la réalisation effective d'augmentation du capital avec modification de l'article 4 des statuts..

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

- proposition d'augmentation de capital..

Décision(s) du président

Directeur général : arrêt de la période d'engagement irrévocable de souscription et fixation du prix de souscription., directeur général : constation de la réalisation effective d'augmentation du capital avec modification de l'article 4 des statuts..

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

- proposition d'augmentation de capital..

Décision(s) du président

Directeur général : arrêt de la période d'engagement irrévocable de souscription et fixation du prix de souscription., directeur général : constation de la réalisation effective d'augmentation du capital avec modification de l'article 4 des statuts..

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

- proposition d'augmentation de capital..

Décision(s) du président

Directeur général : arrêt de la période d'engagement irrévocable de souscription et fixation du prix de souscription., directeur général : constation de la réalisation effective d'augmentation du capital avec modification de l'article 4 des statuts..

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

- suppléant..

Procès-verbal

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Procès-verbal

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

* delegation donnee au conseil d'administration pour augmenter le capital, * projet d'augmentation de capital, * realisation d'une augmentation de capital.

Attestation bancaire

Procès-verbal

* realisation effective de l'augmentation de capital.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

* delegation donnee au conseil d'administration pour augmenter le capital, * projet d'augmentation de capital, * realisation d'une augmentation de capital.

Attestation bancaire

Procès-verbal

* realisation effective de l'augmentation de capital.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

* delegation donnee au conseil d'administration pour augmenter le capital, * projet d'augmentation de capital, * realisation d'une augmentation de capital.

Attestation bancaire

Procès-verbal

* realisation effective de l'augmentation de capital.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

* delegation donnee au conseil d'administration pour augmenter le capital, * projet d'augmentation de capital, * realisation d'une augmentation de capital.

Attestation bancaire

Procès-verbal

* realisation effective de l'augmentation de capital.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

* delegation donnee au conseil d'administration pour augmenter le capital, * projet d'augmentation de capital, * realisation d'une augmentation de capital.

Attestation bancaire

Procès-verbal

* realisation effective de l'augmentation de capital.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

* delegation donnee au conseil d'administration pour augmenter le capital, * projet d'augmentation de capital, * realisation d'une augmentation de capital.

Attestation bancaire

Procès-verbal

* realisation effective de l'augmentation de capital.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

- titulaire et suppléant. - article 14., modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

- titulaire et suppléant. - article 14., modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4 (pv de constatation par la president de la realisa tion effective de l'augmentation de capital).

Statuts mis à jour

Décision(s) du président

Augmentation du capital social, article 4 (pv de constatation par la president de la realisa tion effective de l'augmentation de capital).

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

(projet), (realisation), (article 9).

Procès-verbal

* constatation de la realisation effective de l'augmentation de capital.

Attestation bancaire

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

(projet), (realisation), (article 9).

Procès-verbal

* constatation de la realisation effective de l'augmentation de capital.

Attestation bancaire

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

(projet), (realisation), (article 9).

Procès-verbal

* constatation de la realisation effective de l'augmentation de capital.

Attestation bancaire

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

(projet), (realisation), (article 9).

Procès-verbal

* constatation de la realisation effective de l'augmentation de capital.

Attestation bancaire

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

(projet), (realisation), (article 9).

Procès-verbal

* constatation de la realisation effective de l'augmentation de capital.

Attestation bancaire

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

(projet), (realisation), (article 9).

Procès-verbal

* constatation de la realisation effective de l'augmentation de capital.

Attestation bancaire

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

(projet), (realisation), (article 9).

Procès-verbal

* constatation de la realisation effective de l'augmentation de capital.

Attestation bancaire

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, * article 4 (extrait).

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

* division par deux de la valeur nominale des actions de la societe.

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, * article 4 (extrait).

Extrait de procès-verbal

* projet d'augmentation de capital.

Procès-verbal du conseil d'administration

* realisation d'une augmentation de capital.

Décision(s) du président

Constatation de la realisation effective d'augmen- tation du capital social.

Attestation bancaire

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

* prevue apres une periode d'engagement irrevocable de souscription, * extrait du proces verbal * approbation du pv de la seance du 11.04.2008.

Décision(s) du président

* constatation de la realisation effective d'augmentation du capital social * modification statutaire: article 4.

Statuts mis à jour

Acte sous seing privé

Augmentation du capital social, * article 4.

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

- projet d'augmentation de capital.

Décision(s) du président

- constatation par le président directeur général de la réalisation effectice d'augmentations du ca- pital social. - modifications statutaires : article 4.

Attestation bancaire

Acte sous seing privé

* constatation par le president directeur general de la realisation effective d'une augmentation de capital, * constatation par le president directeur general de la realisation effective d'augmentation du capital social - modification de l'article 4 des statuts, * bulletin de souscription.

Extrait de procès-verbal

* decision de proceder a une augmentation de capital, * decision de realiser une augmentation de capital, suppléant, (article 14).

Attestation bancaire

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, * article 5 (extrait).

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, - article 4.

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, * article 4.

Attestation bancaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s), nomination(s) d'administrateur(s).

Document inconnu

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, * article 4.

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, * article 4.

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes, * titulaire - changement de denomination : ubisoft entertain- ment - modification statutaire : article 6.

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, article 4 (constatation de l'augmentation de capi tal social), article 4 (constatation de l'augmentation de capi- tal social).

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, article 4 (constatation de l'augmentation de capi tal social), article 4 (constatation de l'augmentation de capi- tal social).

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale

Titulaire et suppléant. - modification article 14 des statuts, démission(s) de commissaire(s) aux comptes, nomination(s) de commissaire(s) aux comptes.

Procès-verbal d'assemblée générale

Titulaire et suppléant. - modification article 14 des statuts, démission(s) de commissaire(s) aux comptes, nomination(s) de commissaire(s) aux comptes.

Procès-verbal d'assemblée générale

(article 14).

Statuts mis à jour

Attestation bancaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, (article 4).

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale

(loi du 15.05.2001 sur les nre).

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de directeur général, nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s).

Statuts mis à jour

Déclaration de conformité

Suite a apport partiel d'actif soumis au regime des scissions au profit de ubi emea sarl, suite a apport partiel d'actif soumis au regime des scissions a ubi emea sarl.

Procès-verbal d'assemblée générale

* approbation de l'apport partiel d'actif au pro- fit de ubi soft france et ubi emea sarl - ratification de la modification des statuts rela tif au siege social.

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, article 4.

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Sur la remuneration des apports a la societe ubi soft france, sur la remuneration des apports a la la societe ubi emea.

Acte sous seing privé

Convention d'apport par ubi soft entertainment de ses branches d'activite de production et distribution en europe, asie et moyen orient de * jeux video a ubi emea., convention d'apport par ubi soft entertainment de sa branche d'activite de distribution en france de jeux video a ubi soft france..

Acte sous seing privé

Convention d'apport par ubi soft entertainment de ses branches d'activite de production et distribution en europe, asie et moyen orient de * jeux video a ubi emea., convention d'apport par ubi soft entertainment de sa branche d'activite de distribution en france de jeux video a ubi soft france..

Ordonnance du président

Et a la scission.

Ordonnance du président

Et a la scission.

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports.

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

* rennes 107 avenue henri freville, bp 10704 et modification de l'article 2 des statuts (sous ratification par prochaine assemblee genera- le).

Liste des sièges sociaux antérieurs

Procès-verbal d'assemblée générale

Augmentation du capital social, * suite aux dispositions de la loi du 15.05.2001 (sous ratification du prochain conseil d'adminis- tration) * approbation projet de fusion entre les societes ubi soft entertainment et ubi ventures, pouvoir au conseil d'administration de constater la realisation de la conversion en euros approbation operation de fusion simplifiee par absorption de ubi ventures.

Procès-verbal du conseil d'administration

* article 4, conversion du capital en euros, modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Déclaration de conformité

De fusion.

Procès-verbal du conseil d'administration

Conversion du capital en euros, * article 4, modification(s) statutaire(s).

Procès-verbal d'assemblée générale

Augmentation du capital social, * suite aux dispositions de la loi du 15.05.2001 (sous ratification du prochain conseil d'adminis- tration) * approbation projet de fusion entre les societes ubi soft entertainment et ubi ventures, pouvoir au conseil d'administration de constater la realisation de la conversion en euros approbation operation de fusion simplifiee par absorption de ubi ventures.

Statuts mis à jour

Déclaration de conformité

De fusion.

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, (article 4) suite a la decision du conseil d'admi nistration du 10.04.2001.

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports.

Traité de fusion

Par absorption de la societe ubi ventures sa (projet).

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports.

Traité de fusion

Par absorption de la societe ubi ventures sa (projet).

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s).

Procès-verbal du conseil d'administration

- autorisation de l'augmentation de capital deci- dee par l'age du 14.12.1999.

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social, modification(s) statutaire(s).

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

(suite a autorisation de l'assemblee generale mixte du 30.06.1998) - modifications statutaires.

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Faisant reference aux autorisations des assemblees genearles extraordinaires du 15.6.1996 et 2.9.1997 a constate l'augmentation du capital et a modifie l'article 4 des statuts.

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale

A rennes, 61 rue saint helier modification de l'article 2 des statuts pouvoir au conseil d'administration pour convertir le capital en euros.

Liste des sièges sociaux antérieurs

Statuts mis à jour

Document inconnu

Document inconnu

Document inconnu

Document inconnu

Document inconnu

Document inconnu

Document inconnu

Document inconnu

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Informations générales.

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Informations générales | composition.

Copie des statuts mis à jour

Informations générales.